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2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Le site Internet n’accorde à l’utilisateur aucune licence ni aucun droit d’utilisation des noms, des logos, des photos ou des marques déposées. Le téléchargement, la reproduction par quelque moyen que ce soit ou l’utilisation des contenus de ce site Internet ne confère à l’utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle sur le logiciel ou sur le contenu de ce site Internet.

Le site Internet ou des parties de celui-ci (comme par exemple la page d’accueil) ne peuvent être téléchargés dans leur intégralité et à nouveau publiés ou reproduits de quelque façon que ce soit.

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3. BUT INFORMATIF

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4. LIENS SUR ET VERS LE SITE INTERNET

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Si vous souhaitez créer un lien vers ce site Internet, cela ne vous autorise pas à utiliser des contenus, des noms, des logos, des photos ou des marques déposées de Swiss Olympic et/ou de tiers, sauf autorisation écrite expresse des titulaires des droits respectifs.

5. PROTECTION DES DONNÉES ET SÉCURITÉ

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6. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

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Version : 01.09.2023